Conseil municipal


Détails de l'événement

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Le prochain Conseil municipal aura lieu le Jeudi 18 octobre 2018 à 20 h 30 à l’Hôtel de ville.

Ordre du jour :

  1. Election du 6ème Adjoint au Maire
  2. Création d’un service commun des ressources humaines
  3. Avis sur le SAGE du bassin de la Sarthe aval
  4. Dérogation pour le matériel employé par les apprentis du service des espaces verts
  5. Décision modificative n° 5 budget principal
  6. Modification de la délibération du 10 novembre 2016 relative à des enquêtes publiques préalables à la cession de parties de chemins ruraux
  7. Remboursement à la commune de Brette les Pins des adhésions prises à la médiathèque
  8. Rapports d’activités de la Communauté de communes
  9. Modification de la délibération d’affectation du résultat assainissement
  10. Procédure de reprise de sépultures au cimetière
  11. Décisions prises sur délégation
  12. Questions diverses.

 

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