Conseil municipal


Détails de l'événement

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Le Conseil municipal se réunira le Jeudi 2 Juillet 2020 à 20 h 30 au Foyer Loisirs, rue des Ecoles.

Ordre du jour :

  1. Annulation de la délibération d’élection des Conseillers municipaux délégués
  2. Élection d’une Commission d’Appel d’Offres permanente
  3. Élection d’une Commission d’ouverture des plis pour Délégations de Service Public
  4. Commission Communale des Impôts Directs
  5. Modification de la délibération d’indemnités des Élus
  6. Création d’un poste contractuel pour accroissement temporaire d’activité
  7. Création de postes contractuels pour accroissement temporaire d’activité au Restaurant scolaire et APS
  8. Transformation de postes d’adjoint technique contractuel en emplois statutaires
  9. Création d’un poste dans le cadre d’emploi des adjoints techniques territoriaux
  10. Avenant au marché de maîtrise d’œuvre projet d’aménagement du Centre bourg
  11. Avenant au marché de travaux d’extension du Restaurant scolaire
  12. Décision modificative budgétaire n° 3 – budget Commune
  13. Acceptation d’une recette : prêt de matériel à la commune de Changé
  14. Admission en non-valeur – budget Commune
  15. Admission en non-valeur – budget Assainissement
  16. Rapport annuels des Délégations des services publics d’Eau et d’Assainissement
  17. Demande complémentaire subvention aux associations
  18. Dénomination de voies de lotissement
  19. Tirage au sort des Jurés d’Assises
  20. Décisions prises sur délégation
  21. Questions diverses.

 

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